Déposée le 8 mars 1990 par AGENCE SPATIALE EUROPEENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EARTHNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisation intergouvernementale, domicilié(e) 8-10, rue Mario Nikis, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FranÇois HAGRY - France.
La marque EARTHNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, Organisation intergouvernementale - 8-10, rue Mario Nikis, 75015 PARIS - France
Cabinet FranÇois HAGRY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Appareils scientifiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, bandes magnétiques, banque de données scientifiques et techniques;appareils et instruments pour l'acquisition, l'enregistrement, l'archivage, le prétraitement et la distribution de données de satellites de télé-détection.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, photocopies, microfiches, photographies, archives photographiques, catalogues de données sous forme de banque de données sur ordinateur: machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) tous les produits précités se rapportant aux ordinateurs, aux recherches documentaires, aux banques de données scientifiques et techniques et au réseau pour l'acquisition, l'enregistrement, l'archivage, le prétraitement et la distribution de données satellites de télé-détection.Publicité et affaires, plus particulièrement services comportant des recherches et des reproductions documentaires et des données scientifiques et techniques et services se rapportant à l'acquisition,l'enregistrement, l'archivage, le prétraitement et la distribution de données de satellites de télé-détection.Services de rapports et de recherches se rapportant à la documentation scientifique et technique et à l'acquisition; l'enregistrement, l'archivage, le prétraitement et la distribution de données de satellites de télé-détection
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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